La Catalogne ou la démocratie par le bas

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Les efforts des défenseurs de l'Etat-nation pour légitimer le blocage des aspirations démocratiques du peuple catalan appellent quelques réflexions. Dans la sphère médiatique, nous entendons les sachants nous vendre l'idée que le processus déclenché par les Catalans pour recouvrer l'indépendance ne serait pas légitime, qu'il constituerait une entorse à la constitution comme à la démocratie espagnole.

Mais de quelle légalité et de quelle démocratie parle-t-on ?

Doit-on concevoir que la démocratie espagnole, qui ressemble fort à la conception française de la " démocratie par le haut ", permet de réduire à néant le principe de base du droit international qu'est le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ?

A l'évidence non. Ce que nous voyons outre-Pyrénées c'est la violence et les coups de matraques que produit la " démocratie par le haut ". Selon cette conception de la démocratie, c'est le pouvoir représentant l'ensemble du corps électoral de l'Etat-nation, qui détermine ce qui est bon pout tous. Libre à lui de spolier les droits des minorités ou des vieux peuples soumis à son bon vouloir, au sein d'une Constitution aux allures de corset. Selon cette logique, un peuple n'est pas légitime à obtenir le droit de décider de lui-même, de son indépendance ou de son degré d'autonomie. Ainsi l'Espagne s'est opposé au statut d'autonomie voté par le parlement de Catalogne et refuse aux Catalans le droit de voter sur leur indépendance. C'est encore cette " démocratie par le haut " qui soutient l'Etat français dans son refus de reconnaître les peuples corse, breton, basque et de les laisser décider des choses qui ne concernent qu'eux, comme le devenir de leur langue ou l'unité administrative de leur territoire historique. Elle légitime le cadre institutionnel spoliateur auquel nos peuples de l'hexagone sont soumis au plus grand profit de la centralité parisienne. " La démocratie par le haut " est une démocratie confisquée au profit du pouvoir central et de ceux qui dominent. Si elle nous offre le loisir de voter de temps à autre, c'est pour mieux nous faire disparaître au sein d'un espace politique national.

N'oublions jamais que la démocratie a légitimé les pires formes d'abomination, comme la colonisation ou l'extermination des indiens d'Amérique. Elle peut fort bien masquer des formes d'exploitation coloniale persistantes et ce, malgré l'égalité formelle

Notre avenir est dans la " démocratie par le bas " ou la capacité des entités humaines à prendre à bras le corps les problèmes qui les concernent. Le fédéralisme suisse, générateur de paix et de prospérité, en est le modèle. C'est la véritable démocratie qui ne se retourne pas contre elle-même et se concilie aisément avec les grands principes du droit international. Si un peuple souhaite une plus large autonomie et bien libre à lui d'en décider.

l'Etat-nation, ce legs politique du temps révolu du cheval, se fissure de partout à l'ère du numérique. Ils tremblent ses partisans qui inondent l'espace médiatique pour défendre le cadre institutionnel dont ils tirent grand profit. Ils tremblent à l'idée saugrenue que la Corse, le pays basque ou la Bretagne choisissent enfin de s'occuper de leurs affaires. Ils ne voient pas que c'est la violation des droits humains qu'ils assument, au nom d'une démocratie dévoyée, qui nourrit la rancoeur et l'envie de faire bande à part.

Yvon OLLIVIER

Juriste, auteur.

Voir aussi : Démocratie participative en France, état des lieux et nouvelles formes par La liberté de l'esprit
Voir aussi : La Démocratie est-elle en danger ? par La liberté de l'esprit
©agence bretagne presse

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Auteur de l'article :

Yvon Ollivier

Yvon OLLIVIER est juriste, auteur de l'ouvrage "la désunion française essai sur l'altérité au sein de la République" ed l'harmattan 2012 et membre de la coordination des juristes de Bretagne blog associé desunion-francaise.over-blog.com

Vos commentaires :

Tugdual Radiguet
Lundi 9 octobre 2017

Définition de la démocratie : Régime politique dans lequel le peuple exerce la souveraineté. L’origine du mot provient du grec dêmokratia, de dêmos (peuple) et kratein (commander).

Exemple avec 2 démocraties:

La "démocratie" Française: depuis juillet 1793 à nos jours (soit en 224 ans), 24 référendums nationaux, dont certains résultats ne furent jamais appliqués...

(source : (voir le site)

La Démocratie Suisse: entre 1848 à nos jours......... 615 votations!!!!

Dont 209 Initiatives populaires (y compris initiatives avec contre-projet)

(source (voir le site)

Si l'on considère la démocratie comme seulement avoir le choix de celui qui nous entubera le plus profond, alors oui, la France est une démocratie...

Quant à savoir si c'est une démocratie suivant la définition donné ci-dessus, à chacun de s'en faire sa propre idée en la comparant avec la Suisse...

Lucien Le Mahre
Lundi 9 octobre 2017

Intérêt soutenu pour le crépuscule de l'Etat Nation que beaucoup croient encore éternel ainsi que pour la référence toujours pertinente au fédéralisme suisse, modèle chevronné de démocratie interne. D'autres schémas sont bien sûr possibles et devront être fouillés et comparés entre eux pour parvenir à des objectifs réalistes et attractifs bien adaptés à notre cas.

Je crois malgré tout qu'il faut rester prudent sur la similitude de "démocratie par le haut", laquelle reste inégalitaire s'agissant de la France et de l'Espagne, la Constitution espagnole de 1978 ayant abouti à des "autonomies à la carte" négociées avec les 17 nouvelles Généralités du pays, dont la plus avancée, celle d'Euskadi, est sans doute la forme la plus proche de l'indépendance qui se puisse concevoir, puisque cette Région largement émancipée n'est plus reliée à l'Espagne que par sa contribution à l'Etat Central (8 à 10%), la Défense et la Diplomatie, la monnaie étant européenne et tout le reste de la gestion étant traité sur place.

On reconnaitra du coup sans peine que la situation des nationalités ou régions sous notre Vè République, conçue en plein conflit algérien, est bien datée par rapport à cette situation, malgré la régionalisation superficielle intervenue plus tard et qui peut parfois faire illusion... de loin.

C'est d'ailleurs l'évolution de statut qui était demandée et fut accordée par un Zapatero redevable électoralement aux Catalans en 2006, mais le Conseil d'Etat opposant son veto, la position catalane jusque là en faveur d'une plus large autonomie, vira alors plus nettement vers l'indépendantisme. Conviction profonde ou stratégie de négociation ? Un peu des deux sans doute !

La Catalogne ne possède pas en effet "l'autonomie fiscale et financière", clé de voute démocratique fondamentale qui fut accordée à la seule Euskadi, probablement en raison du risque à l'époque de l'ETA, terrorisme inexistant ailleurs. Et puis l'économie catalane, c'est 20% de l'économie espagnole pour 16,5% de la population et un statut de type basque ferait revenir vers Barcelone un surplus de ressources qui l'aiderait à renflouer sa dette mais dont Madrid ne peut ou ne veut pas se priver.

D'où le bras de fer actuel avec Madrid et les postures des élus soutenus par leurs partisans.

Bras de fer inexistant chez nous où il serait pourtant logiquement encore plus nécessaire encore.

spered dieub
Lundi 9 octobre 2017

Par crainte de contagion je ne serais pas étonné que la France donne des cours à l'Espagne en lui demandant de suivre son exemple ,l'incitant à employer la manière forte ,voir à recentraliser .Par contre dans l'hexagone on sent monter un mouvement d'opinion venant des élus de base par rapport à spoliation par le pouvoir central du peu d'autonomie fiscale dont bénéficiait les collectivités .certes pour le moment ces revendications ne sont pas liées à l'idée d'émancipation des minorités nationales et régions .Seulement tout mouvement ou tout conflit évolue ,et les résultats finaux peuvent êtres différent et surprenants par rapport aux doléances initiales .Un exemple l'Algérie en 1945 il y a eu un mouvement de masse qui demandait il me semble une certaine égalité ,par rapport à la métropole ,pour la suite inutile de vous faire un dessin .Les causes et les conséquences d'un conflit sont parfois bien éloignées .

Yann pevar
Lundi 9 octobre 2017

Un referendum où 42 % du corps électoral impose sa volonté désolé mais ce n’est pas la démocratie parle bas...

Loïc. L
Lundi 9 octobre 2017

Faut croire que l'URSS était plus apte à accepter l'indépendance...et le monde à continué de tourner..

L'Europe a acceptée de faire entrer ces ex-parties de l'URSS et n'accepterait pas d'office l'Ecosse ou la Catalogne???? (alors qu'il y avait un contrat moral avec la Russie - soit dit en passant d'où un certain conflit entre la Russie de Poutine et l'Europe). À n'en pas douter l'Europe donne le bâton pour se faire battre (par le biais du soutien à l'Espagne, ou par celui de la France envers l'Espagne).

ovny29
Mardi 10 octobre 2017

Quand surviennent les périodes difficiles le 'chacun pour soi' n'a jamais donné de bons résultats.

Je crois qu'il est indispensable qu' Europe (parlement), Etats (leurs parlements) et Régions (leurs parlements) travaillent rapidement à définir un statut clair et unique pour chacune des trois entités, afin que tout ca fonctionne dans le respect (langue, culture...) et pour le bénéfice commun des populations du continent, donc dans la fraternité et la solidarité.

De même que les indépendantistes / autonomistes / régionalistes d'Europe travaillent ensemble à définir un statut des régions UNIQUE susceptible d'être acceptable par tous et appliqué partout, plutôt que de tenter, chacun dans son coin, d'entrainer sa population dans un choix binaire dont le seul résultat

sera que le pouvoir changera de mains mais pas de nature (sinon souvent en pire).

En résumé, si renforcement des Régions au détriment des Etats il doit y avoir (et pourquoi pas) , que ce soit de manière organisée, et pour mettre en place PARTOUT UNE UNIQUE ORGANISATION, résolument moderne et démocratique,

Paul Chérel
Mardi 10 octobre 2017

Article lu et approuvé à 100%. Par contre, la réflexion "ovny29", travailler ensemble, tout le monde le petit doigt sur la couture du pantalon, est non seulement de la nature du rêve, mais c'est la négation même des identités, des différences de culture, en un mot même, de la LIBERTE. Ce n'est certainement pas le bon axe souhaitable de direction. La décentralisation vraiment démocratique (que ce mot est idiot ! !, dormitif et lénifiant) est que chaque région s'administre elle-même, en toute liberté, et en fonction des désirs exprimés par son prople peuple. C'est cette image que nous donne la Suisse et MEME, qu'on le veuille ou non les Etats-UNIS d'Amérique. Paul Chérel

CHOUCQ Yann
Mercredi 11 octobre 2017

Je conseille à Yann PEVAR de se documenter sur les chiffres réels du résultat et sur les scrutins précédents depuis 3 ou 4 scrutins. En outre, la "garde civile" qui matraque les électeurs, saisit le matériel électoral, menace les scrutateurs, ferme les bureaux et rafle les urnes avant le dépouillement, désolé c'est sûrement par le haut, c'est logiquement de là que les ordres viennent, surtout dans des corps chargés du maintien de l'ordre. Toujours est-il que cela rappelle aux catalans d'assez mauvais souvenirs et cela ressemble beaucoup plus à du franquisme qu'à de la démocratie quelque soit sa provenance.

Côté France je lui conseille de lire les articles L 98 à L 101 du Code électoral et qui devraient avoir leur place dans le Code Pénal. On ne me fera jamais avaler que les matraques et les lacrymos c'est indispensable pour favoriser la sérénité et la liberté d'un scrutin.

Je me garde bien de me prononcer sur la légalité du scrutin, il y a des juridictions pour cela dans les pays démocratiques, et ils se poncent après sur les reclus dont ils sont saisis, prononçant s'il y a lieu des annulations, après débat contradictoire. La France n'est pas un modèle, mais ici c'est comme cela que ça se passe et de la me prît préférable.

Yann CHOUCQ
Mercredi 11 octobre 2017

Pour compléter les informations de Yann PEVAR, le député le mieux de France aux législatives de 2016 a été élu avec 35% des électeurs inscrits dans sa circonscription au 1er tour. La loi électorale française est moins qui n'exige pour être élu au 1er tour dès lors que l'on atteint 50% des suffrages exprimés, après avoir retiré les blancs et les nuls, pourvu que le nombre de voix atteignent 25% des inscrits. On peut donc être élu au 1er tour avec 12,6% des électeurs inscrits.

Même moins au deuxième tour puisqu'il n'y a plus de plancher.

Alors donner des leçons dans ces conditions ...

Loïc. L
Mercredi 11 octobre 2017

@Yvon Olivier

"l’Etat-nation, ce legs politique du temps révolu du cheval, se fissure de partout à l’ère du numérique"

Cela rejoint parfaitement l'analyse du changement en cours de l'économiste Americain Jérémy Rifkin )"la troisième révolution industrielle"). On passe d'une hiérarchie pyramidale à un fonctionnement latéral: énergie renouvelable versus sites pétrolières, information centralisée versus internet. Les conséquences de ce changement se voient dans l'éducation (classes dites inversées où le prof est la pour aider les élèves quand ils en ont besoin, les élèves travaillant par eux mêmes avec les cours). Cela commence à se remarquer avec la volonté en France par Macron qui souhaite que les entreprises puissent voter leur propres règles, règles devenant supérieur aux lois votées: et on refuserait à un peuple multiséculaire voir millénaire de plusieurs millions d'habitants de décider de ses propres lois? Les acteurs de la révolution arabe le disent, sans internet rien de cela ne se serait produits ( même s' s'agit d'un echec, c'est un début).Le changement est en cours, même si cela durera peut-être des décennies. Rien ne contrera ce bouleversement, même pas la force qui ne fera que retarder le processus et jeter la honte sur les acteurs de violences contre la démocratie.

Yann pevar
Jeudi 12 octobre 2017

Il faut rappeler que les catalans approuvèrent le statut d’autonomie de 1979 très largement par référendum... et que pendant des années le roue jordi Pujol a monnayé le soutien des députés catalans ciu à des gouvernements minoritaires aux cortes...et que le Pnv d’urkullu ne souhaite pas l’indépendance et veut seulement renforcer le système fiscal foral fort intéressant pour les basques et navarrais...et que le pdat ex ciu empêtré dans un système de corruption a préféré la fuite en avant en s’alliant à la cup... mais une partie de la bonne bourgeoisie catalaniste commence à prendre peur..La simplification du problème catalan et plus largement des autonomies espagnoles par le milieu breton est confondant. Non Barcelone n’est pas Vilnius en 1991... discutez avec des lituaniens qui ont vécu l’assaut des spetnaz c’est autre chose que la gardia civil filmée par des dizaines de smartphones.. et que beaucoup de bretons fantasment en regardant ce qui se passe à Barcelone...vérité en deçà des Pyrénées..

Jacques
Mardi 17 octobre 2017

La démocratie par le bas pose un vrai problème : celui qui impose au citoyen d'exercer et d'assumer sa responsabilité...

Par principe, la démocratie par le bas est l'unique démocratie... : le pouvoir du peuple, par le peuple et pour le peuple...

Mais le peuple, le citoyen, est-il éduqué pour comprendre et exercer cette démocratie?

Si l'on se réfère aux programmes et aux parcours scolaires actuels, est-il possible de conclure qu'un enfant devenu adulte est un démocrate en plein conscience du sens de ce mot?

De plus, la démocratie ne peut s'exercer que si une information pertinente est accessible...

Est-il possible de conclure qu'un citoyen, de manière normal (sans être un militant), obtient au-travers de la moyenne des médias une information suffisamment pertinente pour lui permettre d'exercer sa responsabilité démocratique?

Les pays démocratiques sont rares (c'est à dire les pays où le peuple à le dernier mot quel que soit le débat ou la situation).

De mon avis personnel, la conscience démocratique est particulièrement faible chez les Français (depuis Clovis, donc depuis 15 siècle, le modèle qui leur est valorisé est celui de la puissance du chef ou de l'état. Toute personne intéressé par l'histoire sait qu'en Europe justement Clovis est un tournant majeur du passage de la démocratie du peuple au pouvoir centralisé et divinisé... contrairement au mythe, la démocratie n'étant pas née à Grèce et loin s'en faut...).

Toujours de mon avis, je pense que la conscience démocratique était forte chez les Bretons (peuple issu d'une culture en ligne droite d'avant l'Empire Romain et qui s'est opposé au modèle des Francs/Français) mais depuis 1789 et plus généralement depuis le début du 20ème siècle cette conscience s'est effondrée. Elle reste probablement plus importante que chez les Français, mais l'autocensure amènent néanmoins les Bretons à une pratique qui elle apparaît en deçà de cet élément de référence (sauf en de rares cas : CELIB, BR, etc...). Et le mouvement breton est sur ce point à l'image du reste de la population.

Donc démocratie par le bas, ... Oui!

Mais encore faut-il commencer par affirmer que ce qui nous entoure n'a rien à voir avec la démocratie.... (l'Etat-Nation n'a jamais été un modèle issu de la volonté du peuple...)

Et si la démocratie apparaît comme ce que nous souhaitons, le moins qu'on puisse dire c'est que le chemin sera long pour à nouveau faire adhérer les Bretons à ce concept!

Fañch
Mercredi 18 octobre 2017

Selon Dominique de villepin interviewé sur LCI par David Pujadas «le droit à l'autodétermination, édicté par l'ONU, c'est seulement pour les anciennes colonies (des anciens Empires) »

« non, la Catalogne ne doit pas ête indépendante » (par son vote démocratique)

mais l'îlot de Mayotte 235.000 hab, peut voter et rester dans l'empire français, contrairement à la résolution de l'ONU 12 novembre 1975 qui affirme « la nécessité de respecter l'unité et intégrité territoriale de l'archipel des comores composé des îles d'Anjouan, grande Comore, MAYOTTE et de Mohéli »

(la france refuse de voter)

le Kurdistan est-il une colonie ? Idem pour l'Écosse  ? …

La kabilye est-elle une colonie ?

le Tibet est-il une colonie ? Non selon Mélenchon  ! oui pour d'autres

A partir de quand un territoire est-il une colonie  ? A la création de la France  ? mais de quelle France ? Celle de Philippe Auguste ? Celle de 1532  ? celle de 1789 ? celle de Napoléon  ? celle de Pétain  ?

COLONIE, définition :

1 - Territoire occupé et administré par une nation en dehors de ses frontières, et demeurant attaché à la métropole par des liens politiques et économiques étroits.

2 - Groupe de personnes quittant leur pays pour aller en peupler un autre : Une colonie de Phéniciens fonda Carthage. (selon larousse)

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