Extrait audio
Le débat à l'Assemblée Nationale( en partie ())
Tous les débats par écrit http://www.nosdeputes.fr/seance/5749 C'est mercredi matin vers 11 h 30 que l'Assemblée nationale a adopté par 16 voix contre 9, l'amendement présenté par une dizaine de députés bretons au premier rang desquels Marc Le Fur et François de Rugy
C'est mercredi matin, vers 11 h 30, que l'Assemblée nationale a adopté par 16 voix contre 9, l'amendement présenté par une dizaine de députés bretons au premier rang desquels Marc Le Fur (UMP) et François de Rugy (Verts) portant sur la possibilité d'organiser un referendum d'initiative populaire au niveau d'un département concernant son appartenance régionale.---------------------Ajout du 23 décembre à 18 heures
Veuillez trouver ici tous les débats transcrits par écrit avec les interventions de chacun des députés http://www.nosdeputes.fr/seance/5749 Cliquer sur Après l'article 3 bis dans le sommaire.---------------Marylise Lebranchu et Jean-Jacques Urvoas, députés PS, tout en s'étonnant de n'avoir pas été associés à cette initiative et en acceptant les explications de Marc Le Fur, ont soutenu l'amendement. Les députés alsaciens présents ont eux aussi apporté leur soutien à cette démarche. En revanche, le rapporteur de la Commission des Lois et le Garde des Sceaux ont indiqué s'opposer à cet amendement car ce n'était pas le moment, ni le lieu, ni... etc. Malgré l'opposition de quelques députés UMP affirmant que ce genre de décision était de la responsabilité de la « Nation » et non des populations locales, l'amendement a été adopté par 16 voix contre 9, sous les applaudissements. Réaction de Marc Le Fur à la sortie de l'hémicycle : « Nous sommes très contents. Je tiens à associer à cette réussite les co-signataires et tous ceux qui ont voté cet amendement. Cette adoption est un élément majeur vers la réintégration de la Loire-Atlantique en Bretagne. Il n'y avait en face de cette requête aucun vrai argument. Même si le terme "cavalier" a été employé, il ne s'agissait que d'une diversion car nous étions bien dans le texte. La France est en train de bouger. Des régions, comme l'Alsace récemment, se prennent en main et bougent. Le chemin est encore long mais ce matin, c'est un élément important qui vient d'être adopté vers une Bretagne unie. » Réaction de François de Rugy, député écologiste de Loire-Atlantique : « Le vote par l'Assemblée de notre amendement est une surprise, évidemment bonne. D'autant plus une bonne surprise que l'adoption d'amendements contre l'avis du gouvernement et du rapporteur de la commission est très rare à l'Assemblée. C'est l'aboutissement d'une stratégie au-delà des partis et des groupes, qui sont tous divisés sur cette question de la réunification de la Bretagne. Avec Marc Le Fur, nous avions déjà initié au moment de la réforme territoriale un appel avec des député-e-s de toutes tendances (PS, UMP, Nouveau Centre et Europe Écologie). La procédure que nous proposons dans cet amendement (initiative des élus locaux, mobilisation citoyenne par pétition et referendum) permettrait justement de dépasser les clivages de partis et de laisser les citoyen-ne-s libres de choisir leur destin. Nous souhaitons naturellement que le Sénat, chambre des collectivités territoriales, ne revienne pas sur cet amendement. Notre initiative aura contribué à ce que le débat sur le redécoupage régional ne soit pas oublié à l'approche de la campagne pour les élections nationales de 2012. » Pour Michel Grall, député du Morbihan : « C'est un vote historique ; ainsi le vécu et l'histoire pourront enfin correspondre aux institutions ». Ce n'est bien entendu qu'une première étape sur un long chemin législatif mais ce premier succès est à souligner. Ci-dessous le texte de l'amendement adopté :
Amendement n° 1 présenté par M. Le Fur, M. de Rugy, M. Grall, M. Lasbordes, M. Benoit, Mme Marguerite Lamour, M. Christian Ménard, M. Goulard et M. Priou ---------- Après l'article 3bis, insérer l’article suivant : L’article L. 4122-1-1 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° Le début du I est ainsi rédigé : « I. – Un département peut demander, sur proposition d’un cinquième des membres de son assemblée délibérante, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales dans ce département, une modification … (le reste sans changement). » 2° Au premier alinéa du II, les mots : « chacune des deux régions concernées » sont remplacés par les mots : « la région dans laquelle le département a demandé à être inclus ». 3° À la dernière phrase du dernier alinéa du II, les mots : « dernière délibération » sont remplacés par le mot : « demande ».
Exposé sommaire Afin de faciliter le transfert d’un département d’une région à une autre, cet amendement assouplit la procédure aujourd’hui prévue dans le code général des collectivités territoriales, en s’inspirant du mécanisme d’initiative partagée définie dans le présent projet de loi. L'initiative appartiendrait au département intéressé par un changement de rattachement régional et, comme pour le référendum d’initiative partagée de l’article 11 de la Constitution, associerait élus et citoyens. La décision serait prise à l’issue d’une consultation des électeurs du département concerné et des électeurs de la région de destination, dans les conditions actuellement prévues par le CGCT (nécessaire accord à la majorité absolue des suffrages exprimés correspondant au quart des inscrits, puis décret en Conseil d’État procédant à la modification des limites territoriales).
Commentaires (47)
Oublient-ils que la Bretagne, avant l'invasion française de 1488, était un pays souverain, pas un apanage du roi de France comme la Normandie ou la Bourgogne ?
Il faut féliciter les initiateurs de cet amendement, même si le fait que certains députés bretons, de gauche, ne se soient pas vu proposer de s\'y associer laisse évidemment planer un doute sur les motivations à quelques mois des élections législatives.
Les députés PS Urvoas et Lebranchu ont voté pour, bien qu\'ils n\'aient pas été associés à la démarche. Il faut aussi les en féliciter: ils ont choisi l\'intérêt général. Le gouvernement et le président UMP de la commission des lois, eux, ont dit leur opposition.
C\'est bien comme ça, ça permet de dépasser le clivage gauche-droite qui, nous le savons bien, doit précisément être dépassé sur ce sujet précis si nous voulons obtenir la réunification.
Le gouvernement doit respecter le vote favorable de l\'Assemblée nationale et le Sénat, majoritairement à gauche désormais, doit le confirmer.
C. Guyonvarc\'h
conseiller régional de Bretagne (groupe UDB, autonomie et écologie)
La Loire atlantique c'est la Bretagne un décret serait suffisant ce n'est pas comme si la Mayenne souhaitait se rattacher à nous la un referendum serait necessaire.
Et si le non l'emportait?
RV au sénat pour confirmation (ou infirmation) est prévu pour quand?
Degemer mat d'an aotrou "depute" evit ar stourm betek an trec'h!
Kentoc'h mervel eget bezan saotred.
Pourrez-vous nous mettre le lien de la page qui retranscrira l'intégralité des débats. merci.
Pourrez-vous nous mettre le lien de la page qui retranscrira l\'intégralité des débats pour avoir connaissance des arguments de M. Le Fur qu'on n'entend pas sur le lien audio. merci.
(toujours sous réserve de l'approbation par le sénat)
Merci à MM. Le Fur et Rugy qui ont su unir autour d'eux des députés parce que Bretons d'abord.
Et honte à la gauche dont le silence est assourdissant, et qui s'apprête très probablement à torpiller l'amendement au Sénat où elle est majoritaire. A moins que... ?
totalement démocratique, ne découvre des ennemis déterminés. Pourtant, ils aujourd'hui sont obligés d'avancer à découvert, au risque de perdre bien plus dans quelques mois.
Bravo Messieurs, Vive la Bretagne, qu'elle soit unie dans l'ouverture et dans les bons choix !
Cela va peut-être permettre aux « forces bretonnes » de se montrer : nous n’avons pas de choix, tant que les partis politiques bretons sans ambigüité et sans collaborationnisme ne dépasseront pas les 10% aux élections. Car à moins d’une révolution, les partis français au pouvoir n’accepteront jamais de donner à la BRETAGNE le moindre soupçon de liberté
Alors arrêtons de pleurer sur notre sort.
Guichard
et tous leurs thuriféraires...
Aux poubelles de l'histoire!
Maintenant.
http://www.ouest-france.fr/#sondage3273
EELV (et leur filiale locale de L\'UDB) sont pour une \"Europe des Régions\" donc un appui naturel à M. Lefur.
Sont-ils pour autant de gauche ???
Le passage au Sénat va sonner l'heure de vérité et François Hollande devra s'engager clairement sur ce sujet de la réunification légitime de la Bretagne. De quel côté va-t'il pencher : celui de son ami président de la Région Bretagne ou celui de son "conseiller spécial" maire de Nantes?
A suivre...
La réaction de Jean-Marc Ayrault est juste épouvantable et est une insulte à la Démocratie et à l'intelligence humaine.
Qu'il aille se faire élire Maire de Cholet, La Roche-sur-Yon, ou Angers avec un projet de rattachement à la Loire-Atlantique et à la Bretagne...
Il était tout à faire normal de supprimer le scandaleux droit de veto de la région artificielle des Pays de la Loire sur la réunification de la Bretagne car c'était comme si une personne devait avoir l'autorisation de son conjoint (qui plus est imposé) pour refaire sa vie avec quelqu'un d'autre: impensable !
Si le PS a le malheur de changer le texte au Sénat il va se décrédibiliser définitivement en ce qui concerne sa possible volonté de réunifier la Bretagne.
Pas un mot sur le sujet au journal télé de France3 Bretagne ce soir, bien entendu.
désolé d\'être rabat-joie mais je suis sceptique quant à l\'issue un possible référendum surtout après 70 ans de lavage de cerveau (j\'exagère peut-être) par les Pays de la Loire.
En résumé on nous ampute la Loire-Atlantique en 1941, on confirme cette aberration lors de la création des régions dans les années 50 (corrigez-moi si je me trompe sur les dates) sans nous demander notre avis, et là on nous dit : OK mais on va voir si les habitants sont d\'accord de \"redevenir Bretons\" pour réparer votre injustice.
Je ne sais pas pour vous mais moi il y a quelque chose qui me gène...
Vous êtes tombés dans le panneau !
La Loire-Atlantique ne s'est jamais marié aux 4 départements de la Région PdlL ! Il n'y a eu aucune cérémonie, aucun témoin, aucun signature des élus concernés, tout a été décidé loin et en cachette.
La Loire-Atlantique est issue de la Bretagne.
Nous avons donc un mariage qui a été forcé par une tierce personne...ce n'est même pas un mariage arrangé organisé par les familles.
Le mariage forcé par un tiers avec interdiction de divorce, voici donc la conception de la Démocratie de Jean-Marc Ayrault et ses défenseurs.
Et la politique de débretonnisation (travestissement de l'Histoire, volonté d'effacer la mémoire bretonne de la ville et du département, apologie du changement de population, dépenses somptuaires pour la promotion d'une région que personne n'a voulu) ressemble à du viol.
La greffe n'a pas prise et on en train de constater l'apparition du rejet...Quelle va être la réaction du système UMPS, cet hydre n'est pas encore mort!!
Enfin et en attendant, cela va permettre de clarifier la position de nos fameux hommes politiques et de prendre position en conséquence de chose. Merci encore à Mrs Le fur et Ruby.
Prochaine étape : rétablissement des droits souverains de la Bretagne qui doit être le dénouement final.
Continuons donc par étape et restons vigilants en chemin...
Tout est dans le contexte
Ici l'exposition à Nantes "Les Anneaux de la Mémoire" sur la traite négrière.
J'ai la coupure sans plus de précision de date hélas.
Il me plait de penser que l\'expression d\'ABP et de ses commentateurs, y est un peu pour quelque chose depuis ces années. Il ne reste plus qu\'à trier le consommable. Mais surtout ne pas se fier à la date de péremption!
Gare à la \"tourista\" après Mai 2012!!!!Bon appétit à tous.
Plus que quatre bons mois avant les élections (TIC-TAC! TIC-TAC!), il faut résister à l\'Hypnose! Il est donc temps pour les \"Bretons\" de réfléchir, si ce n\'est déjà fait (^0^), à leur stratégie et leur faire remarquer que ce n\'est pas \"gagné\" pour eux avec ce coup!
Cet amendement et l\'excitation qu\'il procure, ne doit pas égarer le \"Spered Breizh\".
Il faut féliciter les députés bretons et alsaciens qui ont voté et rappelé symboliquement les Droits de leur peuple à’être représenté dans une démarche ultra légitime, celle d’un territoire agressé, d’une appartenance incontestable et quoi qu’on en dise, celle d’une Civilisation.
Ce sont des Samaritains qui ont tendu la main à des lépreux, quel courage ! même si certains osent dire en riant jaune que cet amendement pourra être rejeté par les artifices de la deuxième lecture et du Sénat d’un état totalitaire qui a l’habitude de refaire l’histoire et de ne pas respecter ses engagements.
Il faudra s’en souvenir aux élections, mais si tel était le cas de l’avenir impunément réservé à cette réparation historique que nous sommes en droit d’exiger, la question serait de savoir si les Bretons d’aujourd’hui sont dignes des Bretons d’hier, car ce rejet inique serait une véritable déclaration de guerre que ressentiraient – ou devraient ressentir – tout Breton informé. Normalement, une insurrection populaire rappelant celle de la défense du Droit, autour des Etats de Bretagne de 1788, s’ensuivrait par un blocage radical allant bien au-delà des barrages routiers. « Le printemps breton » fait aussi partie de nos Droits.
Jusqu’à présent, il paraissait évident que l’infamie d’un Pétain-collabo qui est allé serrer la main à Hitler pour rayer d’un trait de plume une capitale historique qui ne lui appartenait pas ( et sans consulter les départements limitrophes ) puisse à la libération de l’occupation nazie bénéficier d’une réparation immédiate par un simple autre trait de plume.
L’absence de justice et la pérennité de ce crime, résument, après l’Etat français, la position de la République française à notre égard, dans tous les domaines. Même le peuple de sous-hommes que nous sommes, a droit à un minimum, sinon de respect, tout au moins de considération. Ces députés nous ont sorti la tête de la boue et rendu une part de dignité ; nous ne les oublieront pas pour le droit à l’avenir qu’ils nous reconnaissent en ce Noël 2011. Merci !
Association des Etats de Bretagne
Mon avis sur ce sujet est simple, comment vouloir réformer quoi que ce soit si la France ne se réforme pas : quand pourra-t-elle se comporter comme la grande majorité des pays démocratiques en ayant le minimum de respect envers les peuples qui composent l’Etat
Vouloir travailler sur la réunification et la langue bretonne ne peut se concevoir que dans un Etat qui respecte un minimum de droits fondamentaux
Je serais convaincu de la sincérité d’un élu d’un parti de pouvoir quand il se lancera à l’assaut de cette religion républicaine française qui mine tout le système ; sinon tout le reste c’est du vent et de l’hypocrisie.
Pour moi cet amendement permet uniquement de maintenir le débat que les militants mènent pour la réunification et éviter qu’il ne tombe dans l’oubli, pas plus que les 2 postes au Capes de Breton ne sauveront la langue bretonne .
A quand des élus qui auront suffisamment de courage de se lever ensemble , en dehors des clivages politiciens, pour remettre en cause ce système ?
La Bretagne réunifiée ne pourra pas non plus faire l'impasse de collaborations étroites avec ses voisins (transports, télécommunication, énergie, environnement...)
Il importe donc de communiquer et de les rassurer sur leur avenir, qu'ils ne se sentent pas devenir des laissés pour compte. C'est une simple question de solidarité et d'humanisme, valeurs chères aux Bretons, dit-on.
Une réunification faite dans la douleur et générant de la rancoeur et de l'inimité serait pire que l'actuelle partition dont les actuels habitants de la région Pays de Loire ne sont nullement responsables.
Les voies de sortie de la péninsule passent - côté sud - par le noeud routier de Nantes. Exact. Tellement exact que JM Ayrault devrait s'expliquer sur le fait qu'il n'ait pas accordé la priorité absolue à la résorption de ce point noir routier...
Lorsque la Bretagne sera réunifiée, la question des routes et voies ferrées pourra être vue et décidée sous un angle nouveau, adapté à la péninsule. Il est temps que la Bretagne respire sur ce plan là aussi. En quelques décennies, l'on peut rattraper le retard et les incohérences présentes.
Bien sûr que la Bretagne réunifiée ne peut que collaborer avec ses voisins. C'est tellement plus facile de collaborer avec autrui quand l'on est bien dans sa tête et dans son corps.
La Bretagne réunifiée peut ouvrir vers un nouvel âge d'or. Tandis que la situation actuelle ne mène à rien de salubre...D'où ses odeurs d'égouts pétainistes qui se font de plus en plus prégnantes, à Nantes.
Il reste d'abord à franchir l'étape du Sénat, puis à préparer la mise en oeuvre d'un référendum (quelles forces médiatiques en présence? quelle formulation pour la question?). L'affaire promet d'être rude.
Les esprits, chez les opposants, ont encore besoin d'évoluer un peu.
Le discours, chez les partisans, a besoin de s'affiner, de se faire plus clair. C'est pourquoi l'intérêt du monde universitaire, exprimé dans le chat ABP - Marc Le Fur - François de Rugy, est un excellent signal.
Pegen brav e vo hon Breizh pa vo hi didroc'het! Comme elle sera belle notre Bretagne sans coupure!
Pour ceux qui ne pratiquent pas souvent les sites de débats à l'Assemblée nationale, sachez que chaque intervention est suivie d'une fenêtre pour "Laisser un commentaire".
Vous mettez le doigt sur le problème, il est bien évident qu’une des principales raisons de cette infâme coupure et maintenant de ce problème de la réunification, est que le pouvoir jacobin n’a nul intention de recréer une vraie Bretagne ; c’est bien la différence fondamentale qu’il y a entre la France et les démocraties espagnole et britannique qui ont pris le risque de voir les peuples minoritaires accéder a l’Indépendance, même si ce n’est pas de gaité de cœur.
Tant que les Bretons n’auront pas compris qu’ils ne doivent pas se comporter en moutons de Panurge, nous n’avancerons pas.
Une seule solution : que les 15 à 20 % des Bretons encore conscients (ceux qui ont échappé au lavage de cerveau) rejoignent les partis politiques Bretons, autrement pas de salut
Merci pour votre commentaire qui montre que la problématique bretonne n'est pas un cas isolé dans ce qu'on appelle parfois "l'hexagone", comme s'il s'agissait d'un simple boulon, pardon d'un simple écrou.
Juste une remarque: si les étrangers ne comprennent pas ce que peut recouvrir la terminomogie "Grand-Ouest", qu'ils se rassurent, dans la péninsule armoricaine personne non plus ne comprend ce que signifie cette curieuse sémantique giscardienne.
Il faudrait interroger les angevins pour savoir si cela correspond à quelque chose, et à quoi précisément? Humm, Auxiette, Ayrault, Giscard d'Estaing, même culture politique, même combat? Etrange... Décidément, les mois qui viennent vont être surprenants!