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Une extraordinaire prospérité et un bonheur de vivre
Kermorveur est une très ancienne commune de Bretagne. Fondée par Saint Tugdual, moine venu du Pays-de-Galles au VI siècle, cette ville du littoral nord de la Bretagne présente des particularités qui la rendent incomparable aux communes environnantes comme aux autres communes de Bretagne.
Le secret de Kermorveur n'est pas caché comme un trésor. On peut même avancer qu'il est exposé au plus grand jour.
Les élections municipales ne créent pas d'effervescence à Kermorveur.
A dire vrai, les habitants se gaussent du bruit des campagnes électorales voisines.
Une campagne électorale se réduit à des promesses qui permettent un temps d'oublier l'inconfort du réel en s'abîmant dans de chétives superstitions comme si la parole politique était magique.
A Kermorveur il y a bien longtemps que la population s'est prise en charge.
Deux fois par an, les habitants de plus de 18 ans, se réunissent en assemblée et s'accordent par le vote sur la gestion de la commune et sur des projets. La première assemblée vote le budget : elle établit le montant des impôts et des taxes et elle décide de la répartition des dépenses. La seconde assemblée se préoccupe davantage des réalisations et des projets. Les sujets les plus controversés sont soumis à un referendum. L'assemblée publique se déroule dans plusieurs lieux (salles de quartiers) sous le contrôle d'un modérateur élu pour deux ans. Le vote électronique est aussi pratiqué.
Cette pratique citoyenne peut exister dans une ville plus importante, chaque quartier envoyant un délégué qui participe au vote. Le mandat temporaire du délégué est impératif et toute distorsion est sévèrement sanctionnée.
Il ne s'agit pas de démocratie participative mais de démocratie délibérative. Le discours politique du type «je vous ai compris » fait sourire les kermorveuriens. Quand un homme politique prononce cette affirmation, il ne fait pas autre chose que d'avouer qu'il n'avait rien compris jusqu'à ce jour. Une réunion publique de quartier au lieu d'une réunion fermée avec les associations devient un instrument d'information. A Kermorveur, les quartiers sont des lieux de démocratie délibérative. Les habitants n'attendent pas d'être entendus, ils prennent les choses en mains.
Pour ce qui concerne les recettes, les impôts locaux sont très inférieurs à ceux que paient les habitants des communes voisines.
En effet, la commune a conçu des savoirs et mis en place des services à la population dont elle a l'expertise et qu'elle vend à d'autres collectivités locales.
Elle perçoit des recettes d'exploitation sur ce qu'elle gère directement et elle reçoit des compensations versées par ses agences en sous-traitance (service de transports, collecte et traitement des ordures ménagères, distribution d'eau,…)
Pour ce qui concerne les dépenses, Kermorveur a des dépenses de fonctionnement très réduites en comparaison avec les communes de même taille.
La commune est gérée par un manager qui a les compétences et l'expérience en gestion. Il est élu par les habitants sur ces critères. Avant l'assemblée, il présente l'état des finances locales et fait des propositions qui peuvent être soit acceptées, soit amendées.
Yann Meradur, le gestionnaire, a dirigé plusieurs entreprises un peu partout dans le monde avant de revenir en Bretagne. Il est un excellent manager.
C'est un point important qui explique le bien être dans la commune.
Dans les communes, les politiques publiques sont formatées à l'image des pratiques des administrations d'Etat. Elles s'abritent derrière les législations et réglementations nationales contraignantes pour, en réalité, laisser s'exercer la pression des corps d'Etat et des grands groupes privés très liés à l'Etat.
A Kermoveur on a privilégié l'activité et le management de projet sur le modèle de l'industrie.
Alors qu'en France, en 2006, les dépenses de fonctionnement des communes représentaient plus de 60 % du total des dépenses, à Kermorveur elles ne représentent que 40 %. Tout simplement parce que le manager a réduit les effectifs municipaux, exigé et obtenu une réelle productivité. Il n'y a pas de jardinier fonctionnaire….
L'effectif municipal est réduit et strictement affecté à des postes qui relèvent d'une compétence administrative.
Il faut savoir que les dépenses de personnel sont excessivement élevées dans les communes. La moyenne nationale est de 45, 61% des dépenses de fonctionnement (65,8% à saint Brieuc)… En préservant une grande capacité d'investissement, hors emprunt, Kermorveur maîtrise son avenir, et réalise ses adaptations à la nouvelle donne de la gestion durable, sans s'endetter outre-mesure.
Le conseil municipal qui va prochainement être choisi remplit la fonction politique et législative. Il prépare des projets, élabore des propositions, qui seront soumis à l'assemblée puis mis en œuvre par le manager.
Il n'y a pas de maire. A tour de rôle un conseiller prend le titre de maire pour assurer le protocole et représenter la ville.
Kermorveur joue aussi la carte de l'intercommunalité, mais dans un registre différent. Kermorveur est associé avec 12 autres villes de l'hexagone dans la souscription d'un abonnement internet collectif et le fournisseur d'accès leur a accordé un tarif préférentiel. Les habitants de la commune ont le libre choix, mais la différence tarifaire a produit ses effets. La Charte communale de Kermorveur précise que l'accès à Internet est un droit du citoyen de la commune. Kermorveur pratique l'intercommunalité dans beaucoup d'autres domaines sans être asservie par un territoire. L'objectif de la commune est d'éviter toute association qui n'aurait pour conséquences que de faire croître le poids de la fiscalité communale, sans contrepartie justifiée. Elle tient surtout à ne pas être dépendante du choix de communes plus importantes dans le cadre d'une intercommunalité dont l'exécutif n'est pas démocratiquement élu. Les kermorveuriens, foncièrement attachés à leurs libertés, ne l'accepteraient pas.
Kermorveur ne considère pas le principe de subsidiarité comme une mécanique, mais comme un choix volontaire et réversible.
En 1994, Kermorveur a signé la Charte des villes européennes pour la durabilité - Charte d'Aalborg, du 27 mai 1994.
La déclaration commune des villes durables commence par : « Nous, villes européennes, signataires de la présente charte, déclarons qu'au fil de l'histoire, nous avons connu des empires, des Etats et des régimes et leur avons survécu, que nous avons subsisté comme centres de la vie sociale, supports de nos économies et gardiens de la culture, des héritages et des traditions et qu'avec les familles et les communautés voisines, nous avons été les organisations de base de nos sociétés et de nos Etats, les centres de l'industrie, de l'artisanat, du commerce, de l'éducation et du pouvoir. Nous comprenons qu'aujourd'hui notre mode de vie urbain, et en particulier nos structures - répartition du travail et des fonctions, occupation des sols, transports, production industrielle, agriculture, consommation et activités récréatives - et donc notre niveau de vie, nous rendent essentiellement responsables des nombreux problèmes environnementaux auxquels l'humanité est confrontée. Cela est d'autant plus vrai que 80% de la population européenne vit dans des zones urbaines. Nous sommes convaincus qu'une vie humaine durable ne peut exister sur cette terre sans collectivités locales durables. L'autorité locale est proche des problèmes environnementaux et la plus proche des citoyens ; elle partage les responsabilités avec les autorités compétentes à tous les niveaux, pour le bien-être de l'homme et de la nature. Les villes ont donc un rôle essentiel à jouer pour faire évoluer les habitudes de vie, de production et de consommation, et les structures environnementales ». Il y a plusieurs quartiers écologiques à Kermorveur. Ces quartiers écologiques reposent sur une maîtrise de l'espace foncier. Ils obéissent à des exigences architecturales, des bâtiments limités à quatre étages. Les eaux de pluies sont exploitées. La consommation énergétique, draconienne, est compensée par un travail sur les matériaux, l'orientation des bâtiments, ou la toiture. De nombreux panneaux solaires complètent ce dispositif. En matière d'énergie solaire, Kermorveur est un exemple breton. Je sens que vous allez réagir : c'est bien beau tout ça, mais Kermorveur n'existe pas ! Pas si sûr. Les assemblées de ville existent aux Etats-Unis et en Irlande, dont les municipalités sont aussi gérées par des managers. Les quartiers écologiques peuvent se visiter à Fribourg en Allemagne, et à Bedzed, dans la banlieue de Londres.. En Suède, ils existent à Hammarby Sjöstad, dans la région de Stockholm. Près de Copenhague, au Danemark, ils se développent à Versterbro. En Hollande, il y a Eva-Lanxmeer, et Breda, une ville de 170.000 habitants, très orientée vers le développement durable Kermorveur coopère avec une commune bretonne du littoral sud. A Lannabred, la philosophie communale est identique à celle de Kermorveur, mais la commune développe des projets différents et s'organise en fonction de son substrat particulier. Si une certaine analogie ressort à la comparaison des deux entités communales, leurs singularités s'affichent dans la gestion et l'organisation. Le fédéralisme n'obéit à aucun modèle. Il est toujours à inventer. La façon d'appréhender le bien commun diffère d'un lieu à un autre, d'un environnement à un autre, d'un contexte à un autre. Associer les libertés, les conjuguer, ne les rend pas uniformes. Bien au contraire.
Nous avons connu des empires, des Etats et des régimes et leur avons survécu…
Le14 février 2008
Jean-Yves Quiger, président du Mouvement Fédéraliste de Bretagne
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